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Un p'tit coup de bourbon

Un p'tit coup de bourbon

Chaque semaine, Serge Faubert raconte l’actualité française à travers le prisme des délibérations au Sénat et à l’Assemblée nationale. Ce qui perce de l’esprit des lois et de l’équilibre des forces politiques, au-delà du jeu des petites phrases.

Les Marcheurs pètent les plombs

Le Premier ministre hésite à recourir à l’article 49.3 pour faire adopter le projet de loi sur les retraites. L’opinion pourrait ne pas apprécier ce coup de force. Pendant ce temps, les députés de la République en marche ne maîtrisent plus leurs nerfs.

Faut-il dégainer le 49.3 pour mettre un terme au calvaire de la majorité ? Cette question, Édouard Philippe ne parvient pas à la trancher. À trois semaines des élections municipales, le Premier ministre redoute que la mesure ne fasse des ravages dans l’opinion, y compris parmi les électeurs du Havre où il conduit une liste. 
Et il n’a pas davantage envie de jouer le méchant de l’histoire, surtout quand le président de la République se tient soigneusement en retrait de la bataille. Alors pour l’instant, Édouard Philippe se contente d’agiter la menace, comme ce mardi à l’Assemblée.

« Mon sujet, mon ambition, c’est évidemment de faire en sorte que le débat ait lieu. Mais si ça n’est pas possible, si au bout de très nombreuses heures de débat, nous constatons que ça n’est pas possible, alors la Constitution autorise le cas échéant, le Premier ministre à utiliser un article, le 49.3. Lorsqu’il faut prendre ses responsabilités, je le fais sans hésiter », explique-t-il.

« C’est un peu “tempête sous un crâne” actuellement de la part d’Édouard Philippe, observe le député FI Alexis Corbière. Il y a beaucoup d’hésitation. Il aimerait utiliser le 49.3 mais il ne veut pas en porter la responsabilité et il cherche évidemment à nous l'attribuer ».

Du côté du groupe parlementaire de la République en Marche, on est formels : « Le 49.3 ne nous est pas demandé par l’opinion, reconnaît sans détour le député de la Vienne Sacha Houlié. Si on prend isolément la disparition des régimes spéciaux, si on prend isolément l’introduction du point, si on prend isolément la majoration pour les enfants, si on prend isolément la garantie de pension réversion, toutes ces mesures sont majoritaires dans le pays. Toutes ! C’est le projet dans son ensemble qui, lui, peut être discuté et fait l’objet de contestation ».

La majorité du groupe parlementaire est donc décidée à aller jusqu’au terme des trois semaines de débat, quoi qu’il arrive. Et après ? Mystère et boule de gomme. « Nous verrons, répond sèchement Gilles Le Gendre, le patron du groupe. Aujourd’hui, mon objectif c’est cette semaine. »

À droite, on a sa petite idée sur ce qu’il conviendrait de faire. « À l’instant où nous parlons, expliquait mardi le député LR Philippe Gosselin, on va dire que le 49.3 s’éloigne peut-être. Je crois que c’est une bonne chose.  Il faut que la représentation nationale puisse s’exprimer. Au rythme actuel, il a été calculé qu’il fallait 6 semaines de débat. Pour une réforme qui est quand même une réforme d’ampleur, s’il faut 6 semaines de débat, ce n'est pas non plus la fin du Parlement, c’est pas la mort du petit cheval. Il me semble que la réforme des retraites vaut bien 3 semaines de plus après les municipales.»

Une proposition qui fait bondir Gilles Le Gendre : « Mais pourquoi 6 semaines ? Pourquoi pas 10 ? Pourquoi pas 20 ? Pourquoi pas 6 mois ? ». En effet, rallonger de trois semaines l’examen de la loi reporterait la conclusion des débats à la mi-avril, et contrarierait sans doute le président. Celui-ci veut profiter des élections municipales pour tourner la page du social et ouvrir une nouvelle séquence : celle qui le conduira à la présidentielle de 2022. Place désormais à l’écologie et au régalien, les thèmes de ses derniers déplacements à Chamonix et Mulhouse.

Mais tant qu’on s’empoigne à l’Assemblée, le président reste inaudible, comme le prouve son discours à Mulhouse, la semaine passée, consacré au séparatisme islamique. Tout le monde a déjà oublié, et la bataille de l’opinion est loin d’être gagnée.

« Les macronistes pensaient qu’en expliquant sur tous les tons, matin, midi et soir, qu’il y avait des fous furieux dans l’hémicycle - la France insoumise - qui faisaient de l’obstruction, ils seraient légitimes à utiliser l’arme du 49.3, tempête Ugo Bernalicis, le député FI du Nord. Ils se sont rendus compte que l’opinion publique n’est pas du tout favorable à ça et que nous avions quelque part raison, non pas de faire de l’obstruction, mais de faire durer le débat. Qui trouve que c’est de trop de parler pendant un mois et demi - même deux mois, même trois mois s’il le fallait - d’un système qui revient sur 300 milliards d’euros, qui date de l’après-guerre, de 1945, du Conseil National de la Résistance ? On pourrait plier ça en à peine 2 semaines, voire 3 semaines, parce que le monarque a décidé que ça devait advenir avant les élections municipales ? »

Hier, donc, l’hypothèse du 49.3 paraissait enterrée. Mais, à l’Assemblée, ces jours-ci, c’est comme dans les comédies de Boulevard. Chaque fois que la tension retombe, un amant sort du placard, provoquant un rebondissement. Cette fois, c’est le dépôt de 600 nouveaux amendements par l’opposition qui a déclenché une montée aux extrêmes. La dernière séance vient de commencer lorsque Gilles Le Gendre prend la parole : « Nous ne sommes pas là pour entendre des amendements sans aucun intérêt. En conséquence, le groupe LaRem restera représenté par son président, les autres membres quitteront l’hémicycle, et ne reviendront que lorsqu’on sera en mesure de reprendre un débat sain et apaisé ».

Finalement, les députés marcheurs rejoignent leurs places. Les échanges se poursuivent jusqu’au milieu de la nuit quand tout à coup, le rapporteur de la loi, Nicolas Turquois, député Modem de la Vienne, se lâche. « Je vais vous citer une citation qui m’est revenue tout à l’heure,  je ne l’avais pas prévue. Certains parmi vous ont déclaré “la République c’est moi”.  Eh ben moi je vous dis que la République c’est nous et vous, vous n’êtes rien ! ».

Les protestations fusent. Le député LR Philippe Gosselin se montre le plus cinglant. « Je ne peux pas accepter, le groupe les Républicains ne peut pas accepter les propos inqualifiables du rapporteur qui, ce soir, s’adresse à des collègues qui sont députés, des élus de la Nation, qui ont leur légitimité. On ne s’adresse pas à une partie de l’hémicycle en disant à des collègues “vous n’êtes rien”. Ce n’est pas qualifiable, ce n’est pas digne, donc reprenez-vous. Si vous perdez vos nerfs après trois semaines d’absence, allez vous coucher, ça fera du bien à tout le monde ici ! »

Nicolas Turquois présentera ses excuses quelques minutes plus tard. Mais le mal est fait. Nicolas Turquois n’est pas un habitué des coups d’éclat. Il est plutôt apprécié par la plupart de ses collègues, toutes étiquettes confondues. Ce qui en dit long sur l’état de nervosité et de fatigue qui parcourt la majorité présidentielle, peu rompue aux longues batailles.

Cette irritation croissante pourrait-elle précipiter le recours au 49.3 ? C’est possible. 
Quoi qu’il en soit, l’utilisation de l’article en question ne réglerait pas tout. Le gouvernement ne peut y recourir qu’une seule fois par session parlementaire. Or la réforme des retraites se compose de deux projets de loi, un projet de loi organique et un projet de loi ordinaire. C’est ce dernier qui est actuellement examiné. S’il était adopté grâce au 49.3, le projet de loi organique resterait, lui, soumis au vote des députés.  Et les oppositions ne manqueraient pas de reporter leur stratégie d’amendements en masse sur le projet de loi organique. La bataille est donc loin d’être terminée.

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